Mgr Marcel Lefebvre, archevêque-évêque émérite de Tulle, négligeant la monition canonique formelle du 17 juin ainsi que les appels répétés à ne pas donner suite à son projet, a commis une action par elle-même de nature schismatique : il a consacré évêques quatre prêtres sans mandat pontifical et contre la volonté du Souverain Pontife. C’est pourquoi il a encouru la peine prévue par le canon 1364, §1, et le canon 1382 du Code de droit canonique.
À tous effets juridiques, je déclare gué le susnommé Mgr Marcel Lefebvre, ainsi que Bernard Fellay, Bernard Tissier de Mallerais, Richard Williamson et Alfonso de Galarreta ont encouru ipso facto l’excommunication latae sententiae réservée au Siège apostolique.
De plus, je déclare que Mgr Antonio de Castro Mayer, évêque émérite de Campos, a encouru l’excommunication prévue par le canon 1364 §1, parce qu’il a directement participé à la célébration liturgique en tant que co-consécrateur et adhéré publiquement à un acte schismatique.
Les prêtres et les fidèles sont avertis de ne pas donner leur assentiment à l’acte schismatique de Mgr Lefebvre afin de ne pas encourir la même peine.